Ripple (XRP) n’est pas un titre financier selon une décision de justice

Hugo Da Silva 893 vues

Ripple, la société derrière la cryptomonnaie XRP, a connu une avancée significative dans son affrontement juridique avec la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis. Cette nouvelle a provoqué une hausse spectaculaire du prix de l’XRP et s’est répercutée sur d’autres crypto-monnaies.

XRP n’est pas un titre financier selon un juge de New York

Le token XRP a connu une forte augmentation jeudi dernier suite à une décision d’un juge du district sud de New York, qui a statué que le XRP « n’était pas nécessairement un titre financier« . Le prix du XRP a augmenté de 71% pour atteindre environ 0,80 dollar pièce, d’après les données de Coin Metrics.

Cette décision a été saluée par les investisseurs en crypto-monnaies, qui ont exprimé leur soulagement quant au fait qu’il est possible que d’autres altcoins ne soient pas considérés comme des titres financiers non plus. Le token Matic de Polygon a ainsi gagné 17,82%. Litecoin et Solana ont bondi de 18,35%, tandis que le token de Cardano a progressé de 20,31%. Bitcoin et ether ont également bénéficié d’un coup de pouce, augmentant respectivement de plus de 4% et 6%.

Chris Martin, responsable de la recherche chez Amberdata, a déclaré à CNBC que les jugements du jour marquent une avancée considérable pour l’industrie. Selon lui, en jugeant que le XRP n’est pas un titre, on commence à avoir une idée de ce qui constitue un titre et ce qui constitue une commodité, ce qui pourrait amener la SEC à réviser ses stratégies sur plusieurs de ses affaires en cours. Il s’attend à ce que cette décision ait des conséquences sur d’autres tokens qui pourraient être considérés comme non-titres.

Coinbase réintègre l’XRP sur sa plateforme de trading

Coinbase, qui avait précédemment retiré l’XRP de sa plateforme de trading, a annoncé jeudi dernier sur Twitter qu’elle permettrait de nouveau la négociation de cette cryptomonnaie. Gemini a également déclaré qu’elle étudiait la possibilité de coter l’XRP pour le trading au comptant et sur les marchés dérivés.

La décision du juge concernant les ventes institutionnelles d’XRP effectuées par Ripple donne à penser que plusieurs Initial Coin Offerings pourraient désormais être dans le viseur de la SEC. Cependant, il n’est pas encore clair comment cela impactera les plateformes de trading impliquées dans des procès avec la SEC, car elles étaient principalement impliquées dans des ventes secondaires.

L’issue de la bataille juridique reste incertaine

Bien que les investisseurs soient optimistes quant à la décision du jeudi, cette dernière n’est pas une victoire absolue. Selon Stephen Palley, associé chez Brown Rudnick, l’idée selon laquelle le XRP n’est pas un titre financier est incorrecte. Toutefois, il a ajouté que s’il était détenteur d’XRP, il serait heureux pour le moment.

Il reste encore des questions en suspens concernant les plateformes d’échange de crypto-monnaies comme Coinbase et leur éventuelle obligation de s’enregistrer en tant que bourses de valeurs. Bien que la SEC ait affirmé haut et fort que la plupart des crypto-monnaies devraient être considérées comme des titres financiers, le tribunal n’est pas parvenu à une conclusion claire sur cette question, ce qui est une autre victoire pour Ripple.

Qu’est ce que ça implique pour la suite ?

Le procès intenté par la SEC contre Ripple en décembre 2020 avait pour objet la vente illégale de 1,3 milliard de dollars d’actifs numériques XRP depuis 2013. La décision du juge Analisa Torres concernant certaines transactions de crypto-monnaies ne comptant pas comme des ventes de titres financiers est une aubaine pour Ripple et soulève des questions quant à l’insistance de la SEC sur le fait que la plupart des actifs numériques sont des titres financiers qui devraient être enregistrés en vertu de la réglementation actuelle.

Cette décision a évidemment des implications pour d’autres actions entreprises contre les plateformes d’échange de crypto-monnaies et d’autres intermédiaires. Si la décision de la cour de district n’a pas de force contraignante, elle indique toutefois que la position de la SEC peut être contestée.

Néanmoins, ce verdict ne donne pas de carte blanche aux plateformes d’échange. Il faut prendre en compte la nuance apportée par le tribunal concernant la portée de cette décision pour établir un précédent dans d’autres affaires. Les décisions d’aujourd’hui peuvent très bien être portées en appel et finirssent par atteindre la Cour suprême, même avant le début du procès.

Cela suggère également que d’autres juges, y compris ceux qui devront statuer pour d’autres actions de la SEC contre des entreprises liées aux crypto-monnaies, ne sont pas nécessairement tenues par le jugement d’aujourd’hui. Le chemin reste incertain, mais l’enthousiasme est palpable au sein de l’industrie des crypto-monnaies suite à cette décision favorable à Ripple et à XRP.

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